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Marques déposées par monsieur Vincent COSTALAT
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Sim&Cure
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sim&Cure
M. Vincent COSTALAT
M. Mathieu SANCHEZ

Numéro de dépôt :
4214884
Date de dépôt :
04/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Sim&Cure de Vincent COSTALAT

Présentation de la marque Sim&Cure

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2015 par monsieur Vincent COSTALAT et monsieur Mathieu SANCHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sim&Cure »

Les déposants sont monsieur Vincent COSTALAT domicilié(e) 466 Rue Paul Valery - 34090 - Saint Gely du Fesc - France et monsieur Mathieu SANCHEZ domicilié(e) Rue Lakanal - 34000 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent COSTALAT domicilié(e) 466 Rue Paul Valery - 34090 - Saint Gely du Fesc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Vincent COSTALAT a également déposé les autres marques suivantes : Smart VCFS , ER Expertise Radiologie


M. Vincent COSTALAT - 466 Rue Paul Valery - 34090 - Saint Gely du Fesc - France

M. Mathieu SANCHEZ - Rue Lakanal - 34000 - Montpellier - France


M. Vincent COSTALAT - 466 Rue Paul Valery - 34090 - Saint Gely du Fesc - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680334 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; implants artificiels.